Table des matières
Article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.460
Article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.460
Discussion sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Amendement]p.460
Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Amendement]p.460
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.460
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.460
Discussion de l'article 3 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 3 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]pp.460-461
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]pp.460-461
Discussion de l'article 8 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 8 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 11 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 11 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Adoption de l'article 14 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Adoption de l'article 14 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]pp.461-462
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]pp.461-462
Adoption des articles 15 et 16 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 15 et 16 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 18 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Discussion de l'article 18 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Adoption des articles 17 et 18 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris , lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 17 et 18 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris , lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Adoption des articles 19, 20, 21, 22 et 23 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 19, 20, 21, 22 et 23 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 26 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.463
Discussion de l'article 26 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.463
Ajournement de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris et conclusion de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.463
Ajournement de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris et conclusion de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.463
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du plan d'organisation de la municipalité de Paris, titre III.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 460-463.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
460
Dernière page
463
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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