Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'Instruction publique, sur la conservation des monuments utiles aux sciences et aux arts, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)

39. La Convention, sur le rapport de Thibaudeau, au nom du comité d’instruction publique, décrète plusieurs articles concernant les ateliers d’armes, salpêtre, fourrages et autres matières combustibles dans les bâtiments où il y a des objets de sciences et d’arts

Table des matières

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Référence bibliographique

Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'Instruction publique, sur la conservation des monuments utiles aux sciences et aux arts, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. pp. 313-314.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

313

Dernière page

314

Typologie documentaire

Rapport

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:36