Rapport par M. de La Reveillère de Lepeaux et décret sur les secours à accorder aux Acadiens et Canadiens
Table des matières
Réclamations sur l'article 5 décrété dans la séance du 20 février 1791 et reprise de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.378
Réclamations sur l'article 5 décrété dans la séance du 20 février 1791 et reprise de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.378
Intervention de M. Regnaud sur l'octroi des pensions et réponse de M. Camus pour le comité des pensions, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]p.378
Intervention de M. Regnaud sur l'octroi des pensions et réponse de M. Camus pour le comité des pensions, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]p.378
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. Magenthier et d'une pétition concernant l'affaire du sieur Magon de La Balue, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. Magenthier et d'une pétition concernant l'affaire du sieur Magon de La Balue, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités d'aliénation, militaire et ecclésiastique de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les biens de l'abbaye de Saint-Jean-de-Laon, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités d'aliénation, militaire et ecclésiastique de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les biens de l'abbaye de Saint-Jean-de-Laon, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Rapport]pp.378-380
Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Rapport]pp.378-380
Décret sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.380-386
Décret sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.380-386
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de La Reveillère de Lepeaux et décret sur les secours à accorder aux Acadiens et Canadiens.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 378-386.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
378
Dernière page
386
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
