Table des matières
Réclamations sur l'article 5 décrété dans la séance du 20 février 1791 et reprise de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.378
Réclamations sur l'article 5 décrété dans la séance du 20 février 1791 et reprise de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.378
Intervention de M. Regnaud sur l'octroi des pensions et réponse de M. Camus pour le comité des pensions, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]p.378
Intervention de M. Regnaud sur l'octroi des pensions et réponse de M. Camus pour le comité des pensions, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]p.378
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. Magenthier et d'une pétition concernant l'affaire du sieur Magon de La Balue, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. Magenthier et d'une pétition concernant l'affaire du sieur Magon de La Balue, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités d'aliénation, militaire et ecclésiastique de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les biens de l'abbaye de Saint-Jean-de-Laon, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités d'aliénation, militaire et ecclésiastique de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les biens de l'abbaye de Saint-Jean-de-Laon, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.378
Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Rapport]pp.378-380
Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Rapport]pp.378-380
Décret sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.380-386
Décret sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.380-386
Décret présenté par M. Camus pour le comité des pensions concernant les indemnités pour les porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.386-387
Décret présenté par M. Camus pour le comité des pensions concernant les indemnités pour les porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.386-387
Projet de décret présenté par M. l'abbé des Gouttes, au nom du comité de liquidation, sur l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191[Projet de décret]p.387
Projet de décret présenté par M. l'abbé des Gouttes, au nom du comité de liquidation, sur l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191[Projet de décret]p.387
Discussion sur le projet de décret concernant l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191[Discussion]p.387
Discussion sur le projet de décret concernant l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191[Discussion]p.387
Motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Motion et motion d'ordre]pp.387-388
Motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Motion et motion d'ordre]pp.387-388
Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.388-390
Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.388-390
Adoption d'articles additionnels au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire présenté par le comités de la marine et des colonies, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.390
Adoption d'articles additionnels au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire présenté par le comités de la marine et des colonies, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.390
Projet de l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Projet de décret]p.390
Projet de l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Projet de décret]p.390
Amendement de M. Barnave concernant l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Amendement]p.390
Amendement de M. Barnave concernant l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Amendement]p.390
Adoption d'articles additionnels au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.390-391
Adoption d'articles additionnels au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.390-391
Discussion sur la fabrication des assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.391-392
Discussion sur la fabrication des assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.391-392
Décret sur la fabrication d’assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.392
Décret sur la fabrication d’assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.392
Motion de M. Camus demandant que le directeur du trésor public remette toutes les semaines un état du numéraire et des valeurs des assignats, lors de la séance du 21 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.392
Motion de M. Camus demandant que le directeur du trésor public remette toutes les semaines un état du numéraire et des valeurs des assignats, lors de la séance du 21 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.392
Décret sur la fabrication d’assignats et leur vérification, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.392
Décret sur la fabrication d’assignats et leur vérification, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.392
Lecture d'une lettre de la mairie de Paris sur l'adjudication de deux maisons, et d'une lettre de M. Montmorin concernant deux prestations de serment, lors de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.392
Lecture d'une lettre de la mairie de Paris sur l'adjudication de deux maisons, et d'une lettre de M. Montmorin concernant deux prestations de serment, lors de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.392
Adoption d'articles additionnels au décret sur la contribution foncière présentés par le comité des contributions publiques, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.392-393
Adoption d'articles additionnels au décret sur la contribution foncière présentés par le comité des contributions publiques, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]pp.392-393
Discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.393-396
Discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.393-396
Passage à l'ordre du jour sur la motion concernant le plan de M. de Delley, lors de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.396
Passage à l'ordre du jour sur la motion concernant le plan de M. de Delley, lors de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.396
Renvoi au comité de l'imposition du plan de M. de Delley, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.396
Renvoi au comité de l'imposition du plan de M. de Delley, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.396
Décret du comité ecclésiastique concernant la consécration des nouveaux évêques élus, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.396
Décret du comité ecclésiastique concernant la consécration des nouveaux évêques élus, lors de la séance du 21 février 1791[Décret]p.396
Demande de congé de M. Bouvet, lors de la séance du 21 février 1791[Demande de congés]p.396
Demande de congé de M. Bouvet, lors de la séance du 21 février 1791[Demande de congés]p.396
Clôture de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.396
Clôture de la séance du 21 février 1791[Déroulement des séances]p.396
Infos
Référence bibliographique
21 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 378-396.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
378
Dernière page
396
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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