Table des matières
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Lettre et pétition de M. Dubois offrant de remettre à la nation un port dans la Manche dont il a commencé la construction, lors de la séance du 30 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-451
Lettre et pétition de M. Dubois offrant de remettre à la nation un port dans la Manche dont il a commencé la construction, lors de la séance du 30 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-451
Hommage d'un traité manuscrit sur les convulsions par M. Campet, ancien chirurgien-major des hôpitaux de l’Etat, lors de la séance du 30 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.451
Hommage d'un traité manuscrit sur les convulsions par M. Campet, ancien chirurgien-major des hôpitaux de l’Etat, lors de la séance du 30 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.451
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]p.451
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]p.451
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.451
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.451
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.451
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.451
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.451-452
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.451-452
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.452
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.452
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. d’Allarde et décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 449-452.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
449
Dernière page
452
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
