Table des matières
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Lettre et pétition de M. Dubois offrant de remettre à la nation un port dans la Manche dont il a commencé la construction, lors de la séance du 30 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-451
Lettre et pétition de M. Dubois offrant de remettre à la nation un port dans la Manche dont il a commencé la construction, lors de la séance du 30 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-451
Hommage d'un traité manuscrit sur les convulsions par M. Campet, ancien chirurgien-major des hôpitaux de l’Etat, lors de la séance du 30 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.451
Hommage d'un traité manuscrit sur les convulsions par M. Campet, ancien chirurgien-major des hôpitaux de l’Etat, lors de la séance du 30 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.451
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]p.451
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]p.451
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.451
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.451
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.451
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.451
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.451-452
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.451-452
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.452
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.452
Rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]pp.452-461
Rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]pp.452-461
Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.461-462
Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.461-462
Reprise du rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]pp.462-466
Reprise du rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Rapport]pp.462-466
Projet de décret contenu dans le rapport des comités diplomatique et d'Avignon sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.466
Projet de décret contenu dans le rapport des comités diplomatique et d'Avignon sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.466
Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.466-467
Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.466-467
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.467-472Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Levée de la séance du 30 avril 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 1er mai par M. le Président[Déroulement des séances]p.472
Levée de la séance du 30 avril 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 1er mai par M. le Président[Déroulement des séances]p.472
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 449-472.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
449
Dernière page
472
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
