Renvoi à la commission de l'organisation e du mouvement des armées de terre de la demande de deux citoyens à être employés, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

37. La société populaire de Dieppe (Seine-Inférieure) a équipé deux citoyens qui demandent à être employés promptement. Le président leur accorde les honneurs de la séance. Renvoi à la commission de l’Organisation et du mouvement des armées de terre

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Référence bibliographique

Renvoi à la commission de l'organisation e du mouvement des armées de terre de la demande de deux citoyens à être employés, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 212.

Langue principale

Français

Nombre de pages

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212

Dernière page

212

Typologie documentaire

Renvoi aux comités

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28