Décret, motivé par les motions de David, Romme et Danton, statuant la suspension des travaux à l'entrée du palais national pour y placer deux chevaux du château de Marly et la consultation du comité d'instruction publique sur les affaires concernant la maison nationale, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 358.