36. Décret suspendant les travaux entrepris pour placer les chevaux de Marly à l’entrée du Palais national (Rapport de David)
Table des matières
Motion présentée par David demandant la suspension des travaux à l'entrée du Palais national pour placer les deux chevaux provenant du château de Marly, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Motion présentée par David demandant la suspension des travaux à l'entrée du Palais national pour placer les deux chevaux provenant du château de Marly, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Motions de Romme et Danton demandant la consultation du comité d'instruction publique pour les affaires concernant les arts et les dépenses, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Motions de Romme et Danton demandant la consultation du comité d'instruction publique pour les affaires concernant les arts et les dépenses, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Décret, motivé par les motions de David, Romme et Danton, statuant la suspension des travaux à l'entrée du palais national pour y placer deux chevaux du château de Marly et la consultation du comité d'instruction publique sur les affaires concernant la maison nationale, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Décret]p.358
Décret, motivé par les motions de David, Romme et Danton, statuant la suspension des travaux à l'entrée du palais national pour y placer deux chevaux du château de Marly et la consultation du comité d'instruction publique sur les affaires concernant la maison nationale, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Décret]p.358
Infos
Référence bibliographique
36. Décret suspendant les travaux entrepris pour placer les chevaux de Marly à l’entrée du Palais national (Rapport de David).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 358.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
358
Dernière page
358
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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