Table des matières
Intervention de M. Camus à propos d'un paquet d'assignats de 5 livres qui lui avait été remis par un banquier et qui semblait contrefait, lors de la séance du 11 septembre 1791[Déroulement des séances]p.561
Intervention de M. Camus à propos d'un paquet d'assignats de 5 livres qui lui avait été remis par un banquier et qui semblait contrefait, lors de la séance du 11 septembre 1791[Déroulement des séances]p.561
Décret, proposé par M. Camus, statuant que des copies des minutes des décrets soient remis par le garde des archives au ministre de la justice, lors de la séance du 11 septembre 1791[Décret]p.561
Décret, proposé par M. Camus, statuant que des copies des minutes des décrets soient remis par le garde des archives au ministre de la justice, lors de la séance du 11 septembre 1791[Décret]p.561
Annonce du Président de la réception, de la part du ministre des contributions, des états des recettes et dépenses faites à la Trésorerie entre le 1er et le 31 août 1791, lors de la séance du 11 septembre 1791[Déroulement des séances]p.561
Annonce du Président de la réception, de la part du ministre des contributions, des états des recettes et dépenses faites à la Trésorerie entre le 1er et le 31 août 1791, lors de la séance du 11 septembre 1791[Déroulement des séances]p.561
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la construction de l’église paroissiale de Nantes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. p. 561.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
561
Dernière page
561
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
