Adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haute-Vienne) qui applaudit aux travaux de la Convention et au décret qui rend la liberté aux noirs, qui assure les soulagements aux indigents et à celui qui prononce le bannissement des gens suspects, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haute-Vienne) qui applaudit aux travaux de la Convention et au décret qui rend la liberté aux noirs, qui assure les soulagements aux indigents et à celui qui prononce le bannissement des gens suspects, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 216-217.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
216
Dernière page
217
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le