Table des matières
Motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.436
Motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.436
Discussion de la motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]pp.436-437
Discussion de la motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]pp.436-437
Lettre de Mme la duchesse d'Aremberg dont l'argenterie a été retenue lors de son arrestation et réponse de M. de Crillon, lors de la séance du 25 mai 1791[Lettre]p.437
Lettre de Mme la duchesse d'Aremberg dont l'argenterie a été retenue lors de son arrestation et réponse de M. de Crillon, lors de la séance du 25 mai 1791[Lettre]p.437
Renvoi au pouvoir exécutif de la lettre de Mme la duchesse d'Aremberg, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Renvoi au pouvoir exécutif de la lettre de Mme la duchesse d'Aremberg, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la marine dans une lettre, lors de la séance du 25 mai 1791[Renvoi aux comités]p.437
Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la marine dans une lettre, lors de la séance du 25 mai 1791[Renvoi aux comités]p.437
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.437-441
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.437-441
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]p.441
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]p.441
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.441-445
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.441-445
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791[Projet de décret]p.445
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791[Projet de décret]p.445
Motion demandant l'impression des rapports de MM. Briois-Beaumetz et de Batz et l'ajournement de la discussion y relative, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.445
Motion demandant l'impression des rapports de MM. Briois-Beaumetz et de Batz et l'ajournement de la discussion y relative, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.445
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, relative à la fabrication de la monnaie de cuivre et à l'emploi du métal des cloches, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.445
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, relative à la fabrication de la monnaie de cuivre et à l'emploi du métal des cloches, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.445
Lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret du 10 octobre sur l'approvisionnement de vivres de la marine par des adjudications publiques, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.446
Lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret du 10 octobre sur l'approvisionnement de vivres de la marine par des adjudications publiques, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.446
Proposition d'une disposition additionnelle au décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.446
Proposition d'une disposition additionnelle au décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.446
Adoption d'une addition à l'article 6 du titre II du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Décret]p.446
Adoption d'une addition à l'article 6 du titre II du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Décret]p.446
Adoption d'un amendement à l'article 11 du titre II du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Amendement]p.446
Adoption d'un amendement à l'article 11 du titre II du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791[Amendement]p.446
Motion de M. Goupil-Préfeln relativement à Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.454-455
Motion de M. Goupil-Préfeln relativement à Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.454-455
Motion de M. de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.455
Motion de M. de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.455
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]pp.455-461Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Adoption du décret relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Décret]p.461
Adoption du décret relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791[Décret]p.461
Levée de la séance du 25 mai du matin[Déroulement des séances]p.461
Levée de la séance du 25 mai du matin[Déroulement des séances]p.461
Infos
Référence bibliographique
25 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 436-461.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
436
Dernière page
461
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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