Table des matières
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791[Déroulement des séances]p.437
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.437-441
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.437-441
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]p.441
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791[Discussion]p.441
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Briois-Beaumetz sur l’arriéré de la comptabilité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 437-441.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
437
Dernière page
441
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
