Table des matières
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.632-637
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.632-637
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.637
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.637
Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.637
Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.637
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Batz sur la compagnie des eaux de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 632-637.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
632
Dernière page
637
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
