Table des matières
Ouverture et lecture du procès verbal du 21 novembre lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.614
Ouverture et lecture du procès verbal du 21 novembre lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.614
Sanctions du roi de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux lors de la séance du 22 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.614-616
Sanctions du roi de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux lors de la séance du 22 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.614-616
Décret sur les juges de paix à Nancy, Lunéville et Toul lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.616
Décret sur les juges de paix à Nancy, Lunéville et Toul lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.616
Demande d'une prolongation de congé de M. Dupré lors de la séance du 22 novembre 1790[Demande de congés]p.616
Demande d'une prolongation de congé de M. Dupré lors de la séance du 22 novembre 1790[Demande de congés]p.616
Retour de congé de M. Emmery lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.616
Retour de congé de M. Emmery lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.616
Rapport par M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.616-619
Rapport par M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.616-619
Projet de décret de M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]pp.619-621
Projet de décret de M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]pp.619-621
Rapport de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.621-623
Rapport de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.621-623
Projet de décret de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]p.623
Projet de décret de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]p.623
Discussion concernant le projet de décret de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.628
Discussion concernant le projet de décret de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.628
Nomination de M. Albert à la place de M. Hermann lors de la séance du 22 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.628
Nomination de M. Albert à la place de M. Hermann lors de la séance du 22 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.628
Rapport par M. Jean de Batz sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.628-629
Rapport par M. Jean de Batz sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.628-629
Rapport par M. de Batz du comité de liquidation sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.630-632
Rapport par M. de Batz du comité de liquidation sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.630-632
Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.632
Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.632
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.632-637
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.632-637
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.637
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.637
Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.637
Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.637
Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du Mée lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]pp.637-638
Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du Mée lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]pp.637-638
Rapport sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.638-642
Rapport sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Rapport]pp.638-642
Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]pp.642-650
Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Projet de décret]pp.642-650
Discussion sur le projet de décret du comité de l'imposition concernant le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.650
Discussion sur le projet de décret du comité de l'imposition concernant le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.650
Ajournement de la discussion sur le décret des droits d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.650
Ajournement de la discussion sur le décret des droits d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.650
Ajournement de l'article 1er du projet de décret du comité de l'imposition lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.650
Ajournement de l'article 1er du projet de décret du comité de l'imposition lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.650
Adoption de l'amendement de M. Morin concernant l'article 3 du décret sur la loi d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790[Amendement]p.651
Adoption de l'amendement de M. Morin concernant l'article 3 du décret sur la loi d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790[Amendement]p.651
Demande de congé de M. Rostaing lors de la séance du 22 novembre 1790[Demande de congés]p.651
Demande de congé de M. Rostaing lors de la séance du 22 novembre 1790[Demande de congés]p.651
Décret du comité d'aliénation concernant une vente à la municipalité d'Orléans lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.651
Décret du comité d'aliénation concernant une vente à la municipalité d'Orléans lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]p.651
Adresses diverses lors de la séance du 22 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.651-652
Adresses diverses lors de la séance du 22 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.651-652
Don patriotique de M. Dubrocq maire de la ville de Bayonne lors de la séance du 22 novembre[Don patriotique et hommage]p.652
Don patriotique de M. Dubrocq maire de la ville de Bayonne lors de la séance du 22 novembre[Don patriotique et hommage]p.652
Renvoi au comité ecclésiastique de deux pétitions lors de la séance du 22 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.653
Renvoi au comité ecclésiastique de deux pétitions lors de la séance du 22 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.653
Texte du code sur la législation domaniale exposé par le comité des domaines lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]pp.653-656
Texte du code sur la législation domaniale exposé par le comité des domaines lors de la séance du 22 novembre 1790[Décret]pp.653-656
Le président de séance M. de Lameth quitte la salle et est remplacé par M. Treilhard lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.656
Le président de séance M. de Lameth quitte la salle et est remplacé par M. Treilhard lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.656
Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.656
Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790[Discussion]p.656
Mémoire de M. Heurtault-Lamerville sur la division des terres par classes lors de la séance du 22 novembre 1790[Mémoire]pp.656-659
Mémoire de M. Heurtault-Lamerville sur la division des terres par classes lors de la séance du 22 novembre 1790[Mémoire]pp.656-659
Intervention de M. Dauchy suite à la discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.659
Intervention de M. Dauchy suite à la discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790[Déroulement des séances]p.659
Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lors de la séance du 22 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.659
Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lors de la séance du 22 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.659
Amendement et rejet d'amendement sur la contribution foncière des greniers lors de la séance du 22 novembre 1790[Amendement]p.659
Amendement et rejet d'amendement sur la contribution foncière des greniers lors de la séance du 22 novembre 1790[Amendement]p.659
Opinion de M. Dosfant sur le contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.662-672
Opinion de M. Dosfant sur le contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.662-672
Première opinion de M. Bévière sur la suppression du contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.672-680
Première opinion de M. Bévière sur la suppression du contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.672-680
Seconde opinion de M. Bévière sur la suppression du contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.680-685
Seconde opinion de M. Bévière sur la suppression du contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.680-685
Infos
Référence bibliographique
22 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 614-689.
Langue
Français
Nombre de pages
76
Première page
614
Dernière page
689
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