Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Huard, estropié à cause d'une blessure de guerre, une somme de 150 livres et la pension accordée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Huard, estropié à cause d'une blessure de guerre, une somme de 150 livres et la pension accordée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 183.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
183
Dernière page
183
Typologie documentaire
Décret
Modifié le