Table des matières
Lettre du représentant Bernard (de Saintes), en mission à Montbéliard, qui fait part des dons patriotiques présentés par diverses sociétés populaires, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.163
Lettre du représentant Bernard (de Saintes), en mission à Montbéliard, qui fait part des dons patriotiques présentés par diverses sociétés populaires, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.163
Lettre du représentant Faure, en mission à Bitche, qui annonce la fête à l'occasion de la prise de Toulon et des victoires du Rhin, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.169
Lettre du représentant Faure, en mission à Bitche, qui annonce la fête à l'occasion de la prise de Toulon et des victoires du Rhin, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.169
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Brest, qui annonce les dons des citoyens Serel et Lacroix, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.170-172
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Brest, qui annonce les dons des citoyens Serel et Lacroix, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.170-172
Intervention de Couthon qui annonce l'expiration des pouvoirs du comité de salut public, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]p.172
Intervention de Couthon qui annonce l'expiration des pouvoirs du comité de salut public, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]p.172
Compte-rendu de la mission de Treilhard, envoyé à la cérémonie de l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Beaurepaire et à la célébration de la fête de la Raison dans la Sorbonne, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.172-173
Compte-rendu de la mission de Treilhard, envoyé à la cérémonie de l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Beaurepaire et à la célébration de la fête de la Raison dans la Sorbonne, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.172-173
Motion de Briez, au nom du comité des secours publics, demandant une indemnisation pour les citoyens Richarme et Saint-Rémy, employés dans les charrois et acquittés après six mois de détention, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.173
Motion de Briez, au nom du comité des secours publics, demandant une indemnisation pour les citoyens Richarme et Saint-Rémy, employés dans les charrois et acquittés après six mois de détention, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.173
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité aux citoyens Richarme et Saint-Rémy, employés dans les charrois, et chargeant le ministre de la Justice de faire poursuivre leurs calomniateurs, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.173
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité aux citoyens Richarme et Saint-Rémy, employés dans les charrois, et chargeant le ministre de la Justice de faire poursuivre leurs calomniateurs, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.173
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, relatif à la destitution des employés du service des charrois militaires, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.173
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, relatif à la destitution des employés du service des charrois militaires, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.173
Rapport, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à l'organisation de la cavalerie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.173-177
Rapport, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à l'organisation de la cavalerie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.173-177
Décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à l'organisation de la cavalerie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]pp.177-179
Décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à l'organisation de la cavalerie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]pp.177-179
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’état des recettes et dépenses de la Trésorerie pour frimaire, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.179
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’état des recettes et dépenses de la Trésorerie pour frimaire, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.179
Instruction, présentée par Dubois-Crancé au nom du comité militaire, concernant l'embrigadement de l'infanterie française, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Instruction]pp.179-182
Instruction, présentée par Dubois-Crancé au nom du comité militaire, concernant l'embrigadement de l'infanterie française, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Instruction]pp.179-182
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, cassant et annulant l'arrêté de la chambre diocésaine de Langres, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.182
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, cassant et annulant l'arrêté de la chambre diocésaine de Langres, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.182
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Cognet et de ses héritiers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]pp.182-183
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Cognet et de ses héritiers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]pp.182-183
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant la commune de Castelmoron à imposer des centimes additionnels pour les frais de la levée des volontaires contre la Vendée, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.183
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant la commune de Castelmoron à imposer des centimes additionnels pour les frais de la levée des volontaires contre la Vendée, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.183
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Huard, estropié à cause d'une blessure de guerre, une somme de 150 livres et la pension accordée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.183
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Huard, estropié à cause d'une blessure de guerre, une somme de 150 livres et la pension accordée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.183
Motion présentée par Pelé, demandant que le comité des ponts et chaussées présente un plan général sur la navigation intérieure, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.183
Motion présentée par Pelé, demandant que le comité des ponts et chaussées présente un plan général sur la navigation intérieure, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.183
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.183-186
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Rapport]pp.183-186
Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, fixant la langue française pour les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.186
Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, fixant la langue française pour les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Décret]p.186
Résumé de la pétition des administrateurs du département des Ardennes qui demandent au comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation contre l'agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.186
Résumé de la pétition des administrateurs du département des Ardennes qui demandent au comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation contre l'agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.186
Décret, motivé par la motion de Rovère, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation du citoyen Bara, agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.186
Décret, motivé par la motion de Rovère, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation du citoyen Bara, agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.186
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Dornier l'aîné relatif à la réclamation en indemnité réclamée par le citoyen Bayard, fournisseur de la viande des Invalides, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]pp.186-187
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Dornier l'aîné relatif à la réclamation en indemnité réclamée par le citoyen Bayard, fournisseur de la viande des Invalides, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]pp.186-187
Annonce de la prise de la ville de Worms, fait par Perrin et Couthon au nom du comité de salut public, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]p.187
Annonce de la prise de la ville de Worms, fait par Perrin et Couthon au nom du comité de salut public, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Discussion]p.187
Levée de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.188
Levée de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.188
Lettre du représentant Dumont, en mission dans le Pas-de-Calais, en annexe de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.191
Lettre du représentant Dumont, en mission dans le Pas-de-Calais, en annexe de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.191
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 161-203.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
161
Dernière page
203
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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