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Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.88-108
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.88-108
Renvoi aux comités des rapports, de Constitution, militaire, diplomatique et des recherches, de l'affaire exposée par une députation du Haut et Bas-Rhin sur les difficultés rencontrées par les commissaires du roi au cours de leur mission, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.108
Renvoi aux comités des rapports, de Constitution, militaire, diplomatique et des recherches, de l'affaire exposée par une députation du Haut et Bas-Rhin sur les difficultés rencontrées par les commissaires du roi au cours de leur mission, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.108
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 88-108.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
88
Dernière page
108
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
