Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur les diverses pétitions de Nuremberg tendantes à obtenir l'exemption du dépôt, ordonné par la loi du 18 messidor, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pierre-Joseph Cambon. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur les diverses pétitions de Nuremberg tendantes à obtenir l'exemption du dépôt, ordonné par la loi du 18 messidor, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 269.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
269
Dernière page
269
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le
