Table des matières
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.262-263
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.262-263
Adoption de l'article 1 sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.263
Adoption de l'article 1 sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.263
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Amendement de M. André sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Amendement]p.263
Amendement de M. André sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Amendement]p.263
Discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Ajournement de la discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.263-264
Ajournement de la discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.263-264
Discussion sur l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Discussion sur l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Renvoi aux comités des impositions et d'agriculture de la proposition de M. Ramel sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.264
Renvoi aux comités des impositions et d'agriculture de la proposition de M. Ramel sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.264
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 1 à 7 sur la contribution foncière.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 262-264.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
262
Dernière page
264
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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