Table des matières
Lecture des procès-verbaux des 2 et 3 novembre 1790, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.259
Lecture des procès-verbaux des 2 et 3 novembre 1790, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.259
Demandes de congés de MM. Dutrou de Bornier, Thoret, d'Aurillac et Lamy, lors de la séance du 4 novembre 1790[Demande de congés]p.259
Demandes de congés de MM. Dutrou de Bornier, Thoret, d'Aurillac et Lamy, lors de la séance du 4 novembre 1790[Demande de congés]p.259
Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.259
Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.259
Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.259
Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.259
Rapport de M. Dauchy sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.259-262
Rapport de M. Dauchy sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.259-262
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.262-263
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.262-263
Adoption de l'article 1 sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.263
Adoption de l'article 1 sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.263
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Amendement de M. André sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Amendement]p.263
Amendement de M. André sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Amendement]p.263
Discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.263
Ajournement de la discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.263-264
Ajournement de la discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.263-264
Discussion sur l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Discussion sur l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Renvoi aux comités des impositions et d'agriculture de la proposition de M. Ramel sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.264
Renvoi aux comités des impositions et d'agriculture de la proposition de M. Ramel sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.264
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.264
Rapport par M. Périsse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.264-265
Rapport par M. Périsse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.264-265
Discussion sur le rapport de M. Pèrisse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.265
Discussion sur le rapport de M. Pèrisse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.265
Discussion sur l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.266
Discussion sur l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.266
Refus de la démission de M. le bailli de Flachslanden, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.266
Refus de la démission de M. le bailli de Flachslanden, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.266
Retour de congé de M. Quatrefages de Laroqnette, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.267
Retour de congé de M. Quatrefages de Laroqnette, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.267
Ordre du jour de la séance du 4 novembre 1790 au soir : rapport du sieur Gineste[Déroulement des séances]p.267
Ordre du jour de la séance du 4 novembre 1790 au soir : rapport du sieur Gineste[Déroulement des séances]p.267
Rapport sur l'affaire du sieur Gineste, procureur du roi des eaux et forets de Castres, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.267-268
Rapport sur l'affaire du sieur Gineste, procureur du roi des eaux et forets de Castres, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]pp.267-268
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire du sieur Gineste, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.268
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire du sieur Gineste, lors de la séance du 4 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.268
Adoption du décret sur l'affaire du sieur Gineste, procureur du roi des eaux et forets de Castres, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.268
Adoption du décret sur l'affaire du sieur Gineste, procureur du roi des eaux et forets de Castres, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.268
Détails donnés par M. Defermon sur l'état de l'escadre de Brest, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]p.268
Détails donnés par M. Defermon sur l'état de l'escadre de Brest, lors de la séance du 4 novembre 1790[Rapport]p.268
Départ de M. Barnave, Président, chez le roi, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.270
Départ de M. Barnave, Président, chez le roi, lors de la séance du 4 novembre 1790[Déroulement des séances]p.270
Discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.270
Discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]p.270
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.271-273
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Discussion]pp.271-273
Adoption de l'article 1er du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.273
Adoption de l'article 1er du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790[Décret]p.273
Opinion de M. Hell sur les ponts et chaussées, en annexe de la séance du 4 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.273-274
Opinion de M. Hell sur les ponts et chaussées, en annexe de la séance du 4 novembre 1790[Discours non prononcés]pp.273-274
Infos
Référence bibliographique
4 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 259-274.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
259
Dernière page
274
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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