Rapport par Isoré demandant une loi répressive pour conserver les brebis féconde et leurs agneaux, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Isoré Jacques. Rapport par Isoré demandant une loi répressive pour conserver les brebis féconde et leurs agneaux, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 336.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
336
Dernière page
336
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
