Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Berbis relative à un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Berbis relative à un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 557.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
557
Dernière page
557
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
