Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 2. Mémoire et interrogatoire du citoyen Gallépp.545-547

Mémoire présenté par le citoyen Callé, détenu comme suspect, adressé au procureur syndic du département du Nord, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Mémoire]p.545

Interrogatoire du citoyen Callé, détenu comme suspect, relatif aux raisons de son séjour à Lille, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.545-546

Interrogatoire des témoins pour le citoyen Callé, détenu comme suspect, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.546-547

II. Annexe au n° 3. Dénonciation et pièces de procédure concernant la citoyenne Maréchalpp.547-550

Dénonciation de la citoyenne Maréchal par le citoyen Lefebvre, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547

Pièce de procédure concernant la dénonciation de la citoyenne Maréchal par le citoyen Lefebvre, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.547-548

Procès-verbal de la séance du Tribunal révolutionnaire relatif aux accusations portées contre la citoyenne Maréchal, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.548-550

III. Annexe au n° 47. Interrogatoire du citoyen Chabod et pièces relatives à son procèspp.550-551

Interrogatoire du citoyen Chabot, détenu à la maison d'arrêt de la Mairie, pour répondre aux interpellations, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.550-551

IV. Annexe au n° 53. Rapport de Delaunay sur les pétitions de Magenthiespp.551-553

Rapport, présenté par Delaunay (le jeune) au nom du comité de législation, relatif aux réclamations du citoyen Margenthies, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Rapport]pp.551-553

Pierre Marie Delaunay

V. Annexe au n° 57. Pétition d’A. du Couédicpp.553-555

Pétition du citoyen Du Couédic, détenu à la prison de la Force et accusé d'émigration, demandant une exception à la loi, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.553-555

VI. Annexe au n° 58. Réponse du général Westermann à Couthonp.555

Lettre du général Westermann au représentant Couthon dans laquelle il se défend des accusations portées contre sa conduite dans la Vendée, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Lettre]p.555

François-Joseph Westermann

VII. Citoyen Perreal, de Commune-Affranchie. Signale l’intérêt d’un ouvrage rare : « Le système social ou principes naturels de la morale et de la politique »p.556

Adresse du citoyen Perreal, de Commune-Affranchie, qui signale un ouvrage rare intitulé « Le système social ou principes naturels de la morale et de la politique », en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.556

Renvoi au comité d'instruction public de l'adresse du citoyen Perreal, de Commune-Affranchie, qui signale un ouvrage rare intitulé « Le système social ou principes naturels de la morale et de la politique », en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Renvoi aux comités]p.556

VIII. Citoyen Régent, de Rouen. Interprétation de la loi sur les successions concernant le pouvoir du mari dans la Coutume de Normandiep.556

Question du citoyen Régent, de Rouen, relative à l'interprétation de la loi sur les successions concernant le pouvoir du mari dans la coutume de Normandie, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.556

Renvoi au comité de législation de la demande faite par le citoyen Régent, de Rouen, relative à l'interprétation de la loi sur les successions, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Renvoi aux comités]p.556

IX. Citoyen Lespinasse, de Toulouse. Offrande de ses « Méditations patriotiques »p.556

Hommage du citoyen Lespinasse, de Toulouse, qui envoie à la Convention ses « Méditations patriotiques », en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.556

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Lespinasse, de Toulouse, de ses « Méditations patriotiques », en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Renvoi aux comités]p.556

X. Citoyen Berbis, de Corcelles-les-Arts. Dessèchement des maraispp.556-557

Pétition du citoyen Berbis demandant un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.556-557

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Berbis relative à un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Renvoi aux comités]p.557

XI. Décrets envoyés aux département par le Ministre de l’Intérieurp.557

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 22 pluviôse, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[État et compte]p.557

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 545-557.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

545

Dernière page

557

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16