49. Après le rapport du représentant Guyton-Morveau, au nom du comité de Salut public, la Convention rend un décret sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars. Le comité de Salut public est chargé de régler les détails relatifs à cet objet. Le comité Militaire fera un rapport sur les moyens d’établir des cours publics pour perfectionner l’instruction de l’art militaire. Celui d’Agriculture proposera un projet de décret pour une école d’apprentissage où pourront être admis les élèves de l’Ecole de Mars
Table des matières
Rapport du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Rapport]pp.387-392
Rapport du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Rapport]pp.387-392
Décret du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Décret]pp.392-393
Décret du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Décret]pp.392-393
Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.393
Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.393
Infos
Référence bibliographique
49. Après le rapport du représentant Guyton-Morveau, au nom du comité de Salut public, la Convention rend un décret sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars. Le comité de Salut public est chargé de régler les détails relatifs à cet objet. Le comité Militaire fera un rapport sur les moyens d’établir des cours publics pour perfectionner l’instruction de l’art militaire. Celui d’Agriculture proposera un projet de décret pour une école d’apprentissage où pourront être admis les élèves de l’Ecole de Mars.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 387-393.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
387
Dernière page
393
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
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