Table des matières
Rapport de M. Camus pour le comité des pensions concernant le secours à accorder aux personnes qui jouissent de pensions et des gratifications annuelles et dont l'état n'est pas encore fixé, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.370-373
Rapport de M. Camus pour le comité des pensions concernant le secours à accorder aux personnes qui jouissent de pensions et des gratifications annuelles et dont l'état n'est pas encore fixé, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.370-373
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.373
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.373
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.373-374
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.373-374
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Camus et adoption d’un décret sur les pensions et gratifications annuelles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 370-374.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
370
Dernière page
374
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
