Table des matières
Renvoi au comité des recherches de la lettre du procureur du département de la Côte-d'Or dénonçant l'évêque de Dijon, de la séance du 20 février 1791[Renvoi aux comités]p.366
Renvoi au comité des recherches de la lettre du procureur du département de la Côte-d'Or dénonçant l'évêque de Dijon, de la séance du 20 février 1791[Renvoi aux comités]p.366
Renvoi aux comités de marine et de salubrité de l'ouvrage du médecin Charles Delavaud, lors de la séance du 20 février 1791[Renvoi aux comités]p.366
Renvoi aux comités de marine et de salubrité de l'ouvrage du médecin Charles Delavaud, lors de la séance du 20 février 1791[Renvoi aux comités]p.366
Rapport de M. Camus, pour les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.366-368
Rapport de M. Camus, pour les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.366-368
Projet de décret présenté par les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Projet de décret]pp.368-369
Projet de décret présenté par les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Projet de décret]pp.368-369
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.369
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.369
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.369
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.369
Discussion sur l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.369
Discussion sur l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.369
Adoption de l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]pp.369-370
Adoption de l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]pp.369-370
Lettre de M. Lacorte, président de l'Assemblée électorale du département des Landes annonçant l'élection du nouvel évêque de Dax, après le refus de M. Laneuville de ne pas prêter le serment civique, lors de la séance du 20 février 1791[Lettre]p.370
Lettre de M. Lacorte, président de l'Assemblée électorale du département des Landes annonçant l'élection du nouvel évêque de Dax, après le refus de M. Laneuville de ne pas prêter le serment civique, lors de la séance du 20 février 1791[Lettre]p.370
Lettre annonçant l'élection de l'abbé Perrier à l'évêché de Clermont-Ferrand, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.370
Lettre annonçant l'élection de l'abbé Perrier à l'évêché de Clermont-Ferrand, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.370
Rapport de M. Camus pour le comité des pensions concernant le secours à accorder aux personnes qui jouissent de pensions et des gratifications annuelles et dont l'état n'est pas encore fixé, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.370-373
Rapport de M. Camus pour le comité des pensions concernant le secours à accorder aux personnes qui jouissent de pensions et des gratifications annuelles et dont l'état n'est pas encore fixé, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]pp.370-373
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.373
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.373
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.373-374
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.373-374
Lettre du roi sur le voyage de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.374
Lettre du roi sur le voyage de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.374
Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.374
Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.374
Adoption de l'article 4 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.374
Adoption de l'article 4 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]p.374
Discussion sur l'adoption de l'article 5 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.374-375
Discussion sur l'adoption de l'article 5 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]pp.374-375
Adoption des articles de 5 au 13 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]pp.375-376
Adoption des articles de 5 au 13 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791[Décret]pp.375-376
Ajournement de la question de M. Camus concernant la fabrication du papier à la séance du 21 février, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.376
Ajournement de la question de M. Camus concernant la fabrication du papier à la séance du 21 février, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.376
Présentation, par M. Président de séance, de l'ordre du travail de la semaine, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.376
Présentation, par M. Président de séance, de l'ordre du travail de la semaine, lors de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.376
Rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]p.376
Rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791[Rapport]p.376
Discussion concernant le rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.377
Discussion concernant le rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791[Discussion]p.377
Clôture de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.377
Clôture de la séance du 20 février 1791[Déroulement des séances]p.377
Infos
Référence bibliographique
20 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 366-377.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
366
Dernière page
377
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
