Table des matières
Rapport par M. Prugnon pour le comité d'emplacement des tribunaux et corps administratifs sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Rapport]pp.28-29
Rapport par M. Prugnon pour le comité d'emplacement des tribunaux et corps administratifs sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Rapport]pp.28-29
Discussion du projet de décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.29
Discussion du projet de décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.29
Décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Décret]pp.29-30
Décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791[Décret]pp.29-30
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Prugnon et décret sur le logement des corps administratifs.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 28-30.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
28
Dernière page
30
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
