Table des matières
Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, lors de la séance du 7 février 1791[Rapport]pp.30-31
Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, lors de la séance du 7 février 1791[Rapport]pp.30-31
Projet de décret sur les droits du timbre, notamment sur la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Projet de décret]p.31
Projet de décret sur les droits du timbre, notamment sur la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Projet de décret]p.31
Discussion sur le projet de décret sur les droits du timbre,en particulier la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.31
Discussion sur le projet de décret sur les droits du timbre,en particulier la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.31
Adoption du décret sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, en particulier sur la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Décret]p.31
Adoption du décret sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, en particulier sur la nouvelle administration, lors de la séance du 7 février 1791[Décret]p.31
Suite de la discussion sur le projet de décret sur les droits du timbre, en particulier sur les lettres de changes tirées de l'étranger, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]pp.31-32
Suite de la discussion sur le projet de décret sur les droits du timbre, en particulier sur les lettres de changes tirées de l'étranger, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]pp.31-32
Adoption du décret sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, en particulier sur les lettres de changes tirées de l'étranger, lors de la séance du 7 février[Décret]p.32
Adoption du décret sur les diverses dispositions du décret relatif au timbre, en particulier sur les lettres de changes tirées de l'étranger, lors de la séance du 7 février[Décret]p.32
Suite de la discussion du projet de décret sur les timbres, notamment sur les lettres de change, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.32
Suite de la discussion du projet de décret sur les timbres, notamment sur les lettres de change, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]p.32
Adoption de deux additions aux articles du décret relatif au timbre, lors de la séance du 7 février 1791[Déroulement des séances]p.32
Adoption de deux additions aux articles du décret relatif au timbre, lors de la séance du 7 février 1791[Déroulement des séances]p.32
Suite de la discussion du projet de décret sur les timbres, notamment sur le papier et le parchemin, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]pp.32-33
Suite de la discussion du projet de décret sur les timbres, notamment sur le papier et le parchemin, lors de la séance du 7 février 1791[Discussion]pp.32-33
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Rœderer sur diverses dispositions du décret relatif au timbre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 30-33.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
30
Dernière page
33
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
