Table des matières
Observation de M. Dosfant sur l'article 11 concernant le droit d'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 novembre 1790[Déroulement des séances]p.749
Observation de M. Dosfant sur l'article 11 concernant le droit d'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 novembre 1790[Déroulement des séances]p.749
Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 26 novembre 1790[Demande de congés]p.749
Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 26 novembre 1790[Demande de congés]p.749
Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher et du Cher nécessité par les inondations, lors de la séance du 26 novembre 1790[Décret]p.749
Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher et du Cher nécessité par les inondations, lors de la séance du 26 novembre 1790[Décret]p.749
Infos
Référence bibliographique
Décret ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher et du Cher nécessité par les inondations.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 749.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
749
Dernière page
749
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
