Table des matières
Rapport, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, sur le projet de décret relatif aux écoles pour les sourds et les muets, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Rapport]p.528
Rapport, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, sur le projet de décret relatif aux écoles pour les sourds et les muets, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Rapport]p.528
Motion, présenté par Duhem sur le projet de décret de Ducos, demandant de rejeter le projet, et réponse de Ducos, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.528
Motion, présenté par Duhem sur le projet de décret de Ducos, demandant de rejeter le projet, et réponse de Ducos, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.528
Ajournement du projet de décret sur les écoles pour les sourds et les muets et renvoi au comité d'instruction publique des projets des écoles de Paris et Bordeaux, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Déroulement des séances]p.528
Ajournement du projet de décret sur les écoles pour les sourds et les muets et renvoi au comité d'instruction publique des projets des écoles de Paris et Bordeaux, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Déroulement des séances]p.528
Infos
Référence bibliographique
57. Ajournement d’un projet de décret relatif aux écoles de sourds-muets (Rapport de Roger Ducos).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 528.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
528
Dernière page
528
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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