Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société républicaine de Bar-sur-Ornain demandant l'examen de la conduite de citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société républicaine de Bar-sur-Ornain demandant l'examen de la conduite de citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)