46. Résultat du dépouillement des scrutins pour le complément des comités des Finances, de Législation, d’instruction publique, d’Agriculture et des arts
Table des matières
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.525
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.525
Infos
Référence bibliographique
46. Résultat du dépouillement des scrutins pour le complément des comités des Finances, de Législation, d’instruction publique, d’Agriculture et des arts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 524-525.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
524
Dernière page
525
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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