Table des matières
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur les renseignements parvenus au comité sur le citoyen Karcher, député suppléant du département de la Moselle, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Rapport]p.59
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur les renseignements parvenus au comité sur le citoyen Karcher, député suppléant du département de la Moselle, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Rapport]p.59
Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Arrêté de collectivité]pp.59-60
Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Arrêté de collectivité]pp.59-60
Infos
Référence bibliographique
50. Renseignements sur H. Karcher, député suppléant de la Moselle (Rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 59-60.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
