Table des matières
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.585-587La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Retour de congé de M. Behin et M. Rousselet, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Retour de congé de M. Behin et M. Rousselet, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Annonce de M. le Président concernant un paquet qu'il a reçu via la poste et fouillé par les commis des barrières, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Annonce de M. le Président concernant un paquet qu'il a reçu via la poste et fouillé par les commis des barrières, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la séance du 5 mai 1791[Lettre]p.587
Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la séance du 5 mai 1791[Lettre]p.587
Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, lors de la séance du 5 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.588
Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, lors de la séance du 5 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.588
Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.591
Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.591
Décret révoquant des concessions de bois dans la maîtrise de Sedan, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]pp.591-592
Décret révoquant des concessions de bois dans la maîtrise de Sedan, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]pp.591-592
Remise à la séance du soir d'une adresse d'un citoyen de Versailles, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Remise à la séance du soir d'une adresse d'un citoyen de Versailles, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
M. Rewbell, président , quitte le fauteuil et est remplacé par M. Trellhard, ex-président, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
M. Rewbell, président , quitte le fauteuil et est remplacé par M. Trellhard, ex-président, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.592-594Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Renvoi aux comités de Constitution, diplomatique et d'Avignon de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.594
Renvoi aux comités de Constitution, diplomatique et d'Avignon de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.594
L'Assemblée décrète l’ordre du jour suite au renvoi de l'affaire d'Avignon aux comités de Constitution et diplomatique, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
L'Assemblée décrète l’ordre du jour suite au renvoi de l'affaire d'Avignon aux comités de Constitution et diplomatique, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
M. Rewbell, président, reprend sa place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
M. Rewbell, président, reprend sa place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.594-602Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Interventions au sujet de la lettre du ministre de l'intérieur par laquelle M. Huber donne sa démission de commissaire de la Trésorerie, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.603
Interventions au sujet de la lettre du ministre de l'intérieur par laquelle M. Huber donne sa démission de commissaire de la Trésorerie, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.603
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.603-608
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.603-608
Ajournement de la discussion sur les petits assignats à une prochaine séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.608
Ajournement de la discussion sur les petits assignats à une prochaine séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.608
Renvoi au comité des finances d'une pétition des citoyens de la section des Enfants-Rouges demandant la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
Renvoi au comité des finances d'une pétition des citoyens de la section des Enfants-Rouges demandant la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
Renvoi au comité de Constitution du procès-verbal d'une assemblée de 150 citoyens actifs tenue à Versailles concernant la proclamation du roi datant du 26 avril 1791, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
Renvoi au comité de Constitution du procès-verbal d'une assemblée de 150 citoyens actifs tenue à Versailles concernant la proclamation du roi datant du 26 avril 1791, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
Refus d'un hommage de M. Charton, électeur de 1789, et ci-devant représentant de la commune de Paris à l’Assemblée d’un mémoire renfermant l’apologie de sa conduite, lors de la séance du 5 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.610
Refus d'un hommage de M. Charton, électeur de 1789, et ci-devant représentant de la commune de Paris à l’Assemblée d’un mémoire renfermant l’apologie de sa conduite, lors de la séance du 5 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.610
Hommage à l'Assemblée d'un buste en plâtre d'Honoré Riquetti Mirabeau par M. Teissier, sculpteur, lors de la séance du 5 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.610
Hommage à l'Assemblée d'un buste en plâtre d'Honoré Riquetti Mirabeau par M. Teissier, sculpteur, lors de la séance du 5 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.610
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de la société des amis de la Constitution sur un projet de loi contre les Français qui se sont enrôlés librement dans des corporations militaires lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de la société des amis de la Constitution sur un projet de loi contre les Français qui se sont enrôlés librement dans des corporations militaires lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.610
M. Rewbell, président, quitte le fauteuil pour se rendre chez le roi et M. Treilhard, ex-président, le remplace, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.610
M. Rewbell, président, quitte le fauteuil pour se rendre chez le roi et M. Treilhard, ex-président, le remplace, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.610
Rapport par M. Camus et projet de décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.610-611
Rapport par M. Camus et projet de décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.610-611
Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.611-612
Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.611-612
M. Rewbell, président, de retour de chez le roi, reprend place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.612
M. Rewbell, président, de retour de chez le roi, reprend place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.612
Adoption du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.612
Adoption du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.612
Décret sur les fondations faites par M. Cochet de Saint-Valier, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.612
Décret sur les fondations faites par M. Cochet de Saint-Valier, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.612
Ordre du jour de la séance du 5 mai 1791 : rapport du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil[Déroulement des séances]pp.612-613
Ordre du jour de la séance du 5 mai 1791 : rapport du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil[Déroulement des séances]pp.612-613
Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.613-616
Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.613-616
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.616-618Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.618
Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.618
Infos
Référence bibliographique
5 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 585-618.
Langue
Français
Nombre de pages
34
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585
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