Table des matières
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.585-587La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Retour de congé de M. Behin et M. Rousselet, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Retour de congé de M. Behin et M. Rousselet, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Annonce de M. le Président concernant un paquet qu'il a reçu via la poste et fouillé par les commis des barrières, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Annonce de M. le Président concernant un paquet qu'il a reçu via la poste et fouillé par les commis des barrières, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.587
Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la séance du 5 mai 1791[Lettre]p.587
Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la séance du 5 mai 1791[Lettre]p.587
Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, lors de la séance du 5 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.588
Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, lors de la séance du 5 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.588
Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.591
Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]p.591
Décret révoquant des concessions de bois dans la maîtrise de Sedan, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]pp.591-592
Décret révoquant des concessions de bois dans la maîtrise de Sedan, lors de la séance du 5 mai 1791[Décret]pp.591-592
Remise à la séance du soir d'une adresse d'un citoyen de Versailles, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Remise à la séance du soir d'une adresse d'un citoyen de Versailles, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
M. Rewbell, président , quitte le fauteuil et est remplacé par M. Trellhard, ex-président, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
M. Rewbell, président , quitte le fauteuil et est remplacé par M. Trellhard, ex-président, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.592-594Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Renvoi aux comités de Constitution, diplomatique et d'Avignon de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.594
Renvoi aux comités de Constitution, diplomatique et d'Avignon de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791[Renvoi aux comités]p.594
L'Assemblée décrète l’ordre du jour suite au renvoi de l'affaire d'Avignon aux comités de Constitution et diplomatique, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
L'Assemblée décrète l’ordre du jour suite au renvoi de l'affaire d'Avignon aux comités de Constitution et diplomatique, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
M. Rewbell, président, reprend sa place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
M. Rewbell, président, reprend sa place au fauteuil, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.594
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.594-602Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Interventions au sujet de la lettre du ministre de l'intérieur par laquelle M. Huber donne sa démission de commissaire de la Trésorerie, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.603
Interventions au sujet de la lettre du ministre de l'intérieur par laquelle M. Huber donne sa démission de commissaire de la Trésorerie, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.603
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.603-608
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.603-608
Ajournement de la discussion sur les petits assignats à une prochaine séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.608
Ajournement de la discussion sur les petits assignats à une prochaine séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Déroulement des séances]p.608
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 585-609.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
585
Dernière page
609
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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