Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 53.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
53
Dernière page
53
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le