Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daillier et Boyer comme administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daillier et Boyer comme administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 273.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
273
Dernière page
273
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le