55. La Convention nomme Daillier et Boyer administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires (rapporteur : Oudot)
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Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daillier et Boyer comme administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.273
Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daillier et Boyer comme administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.273
Infos
Référence bibliographique
55. La Convention nomme Daillier et Boyer administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires (rapporteur : Oudot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 273.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
273
Dernière page
273
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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