Décret accordant un secours à François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)

39. Le représentant Roger Ducos fait accorder un secours a) à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, b) à François Armand Boileau, domicilié à Paris, c) François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, d) à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), e) et Michel Mekain, maltraités par l’ennemi

Table des matières

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Référence bibliographique

Décret accordant un secours à François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. pp. 348-349.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

348

Dernière page

349

Typologie documentaire

Décret

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:23