39. Le représentant Roger Ducos fait accorder un secours a) à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, b) à François Armand Boileau, domicilié à Paris, c) François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, d) à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), e) et Michel Mekain, maltraités par l’ennemi
Table des matières
Décret accordant un secours à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.348
Décret accordant un secours à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.348
Décret accordant un secours à François Armand Boileau, domicilié à Paris, détenu acquitté, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.348
Décret accordant un secours à François Armand Boileau, domicilié à Paris, détenu acquitté, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.348
Décret accordant un secours à François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]pp.348-349
Décret accordant un secours à François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]pp.348-349
Décret accordant un secours à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), maltraité par l’ennemi, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.349
Décret accordant un secours à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), maltraité par l’ennemi, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Décret]p.349
Infos
Référence bibliographique
39. Le représentant Roger Ducos fait accorder un secours a) à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, b) à François Armand Boileau, domicilié à Paris, c) François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, d) à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), e) et Michel Mekain, maltraités par l’ennemi.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 348-349.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
348
Dernière page
349
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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