Table des matières
Lecture d'un extrait de la lettre d'un membre du bureau municipal de Carhaix qui atteste la prestation du serment à la constitution civile du clergé des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.51
Lecture d'un extrait de la lettre d'un membre du bureau municipal de Carhaix qui atteste la prestation du serment à la constitution civile du clergé des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.51
Discussion sur l'admission à la barre de la députation de l'hôpital des Quinze-Vingt et aveugles du royaume, lors de la séance du 8 février 1791[Discussion]p.52
Discussion sur l'admission à la barre de la députation de l'hôpital des Quinze-Vingt et aveugles du royaume, lors de la séance du 8 février 1791[Discussion]p.52
Députation de la municipalité de Paris pour demander une somme de 6 millions pour les besoins de la ville, lors de la séance du 8 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.52-53
Députation de la municipalité de Paris pour demander une somme de 6 millions pour les besoins de la ville, lors de la séance du 8 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.52-53
Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791[Discussion]p.53
Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791[Discussion]p.53
Réponse du Président à la pétition de l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]pp.53-54
Réponse du Président à la pétition de l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]pp.53-54
Motion de M. de Lameth demandant un rapport sur la pétition pour le mois de mars, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.54
Motion de M. de Lameth demandant un rapport sur la pétition pour le mois de mars, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.54
Interruption de M. Le Couteulx sollicitant la lecture de l'adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.54
Interruption de M. Le Couteulx sollicitant la lecture de l'adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.54
Réponse de M. le Président sur la députation de la société des inventions et découvertes, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.54
Réponse de M. le Président sur la députation de la société des inventions et découvertes, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.54
Adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.54-55
Adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.54-55
Interventions de M. l'abbé Grégoire et M. Montlosier sur l'adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.55
Interventions de M. l'abbé Grégoire et M. Montlosier sur l'adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.55
Pétition présentée par M. Lecouteulx de Canteleu des députés extraordinaires du commerce, lors de la séance du 8 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.55-57
Pétition présentée par M. Lecouteulx de Canteleu des députés extraordinaires du commerce, lors de la séance du 8 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.55-57
Discussion sur l'ordre du jour et décision d'entendre le rapport du comité militaire, lors de la séance eu 8 février 1791[Discussion]p.57
Discussion sur l'ordre du jour et décision d'entendre le rapport du comité militaire, lors de la séance eu 8 février 1791[Discussion]p.57
Rapport présenté par M. Bouthillier pour le comité militaire sur le recrutement, les engagements et les congés, lors de la séance du 8 février 1791[Rapport]pp.57-62
Rapport présenté par M. Bouthillier pour le comité militaire sur le recrutement, les engagements et les congés, lors de la séance du 8 février 1791[Rapport]pp.57-62
Projet de décret présenté par M. Bouthillier pour le comité militaire sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Projet de décret]pp.62-70
Projet de décret présenté par M. Bouthillier pour le comité militaire sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Projet de décret]pp.62-70
Discussion sur l'article 2 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Discussion]pp.70-71
Discussion sur l'article 2 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Discussion]pp.70-71
Rejet de l'article 4 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés et amendement de l'article 5, lors de la séance du 8 février[Déroulement des séances]p.71
Rejet de l'article 4 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés et amendement de l'article 5, lors de la séance du 8 février[Déroulement des séances]p.71
Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Discussion]pp.71-72
Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Discussion]pp.71-72
Motion de M. du Châtelet sur l'âge de l'engagement militaire, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.72
Motion de M. du Châtelet sur l'âge de l'engagement militaire, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.72
Motion de M. Dillon sur la non-retroactivité des dispositions sur l'âge d'engagement militaire, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.72
Motion de M. Dillon sur la non-retroactivité des dispositions sur l'âge d'engagement militaire, lors de la séance du 8 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.72
Adoption de l'article 1 (ancien article 2) du titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Décret]p.72
Adoption de l'article 1 (ancien article 2) du titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février[Décret]p.72
Annonce du Président que le comité de Constitution ne pourra pas faire son rapport sur les municipalités centrales, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Annonce du Président que le comité de Constitution ne pourra pas faire son rapport sur les municipalités centrales, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Compte rendu d'une note du comité ecclésiastique concernant l'arrestation d'une charrette remplie d'ornements d'église dans le comté de Clinge, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Compte rendu d'une note du comité ecclésiastique concernant l'arrestation d'une charrette remplie d'ornements d'église dans le comté de Clinge, lors de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Clôture de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Clôture de la séance du 8 février 1791[Déroulement des séances]p.72
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 51-72.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
51
Dernière page
72
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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