Table des matières
Ouverture de la séance du 16 février 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 15 février du matin[Déroulement des séances]p.212
Ouverture de la séance du 16 février 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 15 février du matin[Déroulement des séances]p.212
Demande de la question préalable sur la pétition des solitaires de la Trappe concernant la vente de leur maison, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.212-213
Demande de la question préalable sur la pétition des solitaires de la Trappe concernant la vente de leur maison, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.212-213
Demande d'un secours pour le sieur Cointereau, professeur d'architecture rurale, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
Demande d'un secours pour le sieur Cointereau, professeur d'architecture rurale, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
M. Trouillet demande le passage à l'ordre du jour, qui est décrété, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
M. Trouillet demande le passage à l'ordre du jour, qui est décrété, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
Infos
Référence bibliographique
Décret portant vente de domaines nationaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 212-213.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
212
Dernière page
213
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
