Table des matières
Ouverture de la séance du 16 février 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 15 février du matin[Déroulement des séances]p.212
Ouverture de la séance du 16 février 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 15 février du matin[Déroulement des séances]p.212
Demande de la question préalable sur la pétition des solitaires de la Trappe concernant la vente de leur maison, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.212-213
Demande de la question préalable sur la pétition des solitaires de la Trappe concernant la vente de leur maison, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.212-213
Demande d'un secours pour le sieur Cointereau, professeur d'architecture rurale, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
Demande d'un secours pour le sieur Cointereau, professeur d'architecture rurale, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
M. Trouillet demande le passage à l'ordre du jour, qui est décrété, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
M. Trouillet demande le passage à l'ordre du jour, qui est décrété, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.213
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791[Projet de décret]p.213
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791[Projet de décret]p.213
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.213
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.213
Renvoi au comité de Constitution de deux propositions concernant les juges de paix, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.213
Renvoi au comité de Constitution de deux propositions concernant les juges de paix, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.213
Ajournement de l'article 1 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.213-214
Ajournement de l'article 1 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]pp.213-214
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.214
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.214
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.214-215
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.214-215
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.215
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.215
Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.215
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.215
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Proposition d'amendement à l'article 4 du projet de décret sur les patentes par M. Delavigne, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Proposition d'amendement à l'article 4 du projet de décret sur les patentes par M. Delavigne, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Lettre de M. Delacroix, président de l’assemblée électorale d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Lettre]pp.215-216
Lettre de M. Delacroix, président de l’assemblée électorale d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Lettre]pp.215-216
Adresse des électeurs d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.216
Adresse des électeurs d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.216
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.216
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.216
Amendement de M. Bouche à l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Amendement de M. Bouche à l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]pp.216-217
Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]pp.216-217
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Discussion de l'amendement de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Discussion de l'amendement de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Amendement de M. Buzot à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Amendement de M. Buzot à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.217-218
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.217-218
Addition à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]p.218
Addition à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]p.218
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.219-220Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Levée de la séance du 16 février 1791, après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 par M. le Président[Déroulement des séances]p.220
Levée de la séance du 16 février 1791, après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 par M. le Président[Déroulement des séances]p.220
Infos
Référence bibliographique
16 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 212-220.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
212
Dernière page
220
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