Motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande le passage à l'ordre du jour sur la demande de Javougues à être entendu par la Convention, motivé sur la loi du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
François-Louis Bourdon. Motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande le passage à l'ordre du jour sur la demande de Javougues à être entendu par la Convention, motivé sur la loi du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 432-433.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
432
Dernière page
433
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
