Table des matières
Motion de Javogues, de retour de sa mission en Saône-et-Loire, qui demande à être entendu pour répondre à des inculpations, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.432
Motion de Javogues, de retour de sa mission en Saône-et-Loire, qui demande à être entendu pour répondre à des inculpations, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.432
Motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande le passage à l'ordre du jour sur la demande de Javougues à être entendu par la Convention, motivé sur la loi du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.432-433
Motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande le passage à l'ordre du jour sur la demande de Javougues à être entendu par la Convention, motivé sur la loi du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.432-433
Discussion concernant la rédaction du décret sur l'audition des représentants dénoncés, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Discussion]p.433
Discussion concernant la rédaction du décret sur l'audition des représentants dénoncés, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)[Discussion]p.433
Infos
Référence bibliographique
80. Représentant Javogues. Demande à répondre à des inculpations contre lui.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 432-433.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
432
Dernière page
433
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
