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PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général de la commune de Donzy qui s'indigne de la nouvelle de la conspiration et remercie la Convention pour les mesures vigoureuses déployées à cette occasion, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)

33. Félicitations pour l’exécution des traîtres par : (a) département de la Drôme ; (b) commune de Donzy ; (c) Section Lepeletier, de Reims ; (d) bureau de paix du 2e arrondissement de Paris ; (e) département du Cantal ; (f) société populaire de Sully ; (g) société populaire d’Alais ; (h) district de Dijon ; (i) commune de Crest ; (j) district de Castres ; (k) société populaire de Brion-du-Gard ; (1) société populaire de Muret ; (m) société populaire de Mont-de-Marsan ; (n) société populaire de Tartas ; (o) société populaire de Thonon ; (p) société populaire d’Auch ; (q) société populaire de Montluçon ; (r) société populaire de Tulle ; (s) département de la Vienne ; (t) commune de Poitiers ; (u) 19e régiment de chasseurs à cheval ; (v) force armée d’Emée, 1er bataillon de la Montagne de Mont-de-Marsan ; (x) commune de Provins