ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général de la commune d’Ancenis, département de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
9. Le conseil général de la commune d’Ancenis (Loire-Inférieure) envoie l’extrait du procès-verbal de la fête célébrée le 10 vendémiaire pour célébrer l’évacuation du territoire français
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Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune d’Ancenis, département de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 440-441.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
440
Dernière page
441
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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