Adresse des citoyens de la section de l’Égalité de la commune de Besançon à la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Adresse des citoyens de la section de l’Égalité de la commune de Besançon à la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 455.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
455
Dernière page
455
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le