14. Après une longue discussion, à partir du rapport du représentant Monestier (du Puy-de-Dôme), la Convention décrète des modalités d’exercice de la commission des vingt-un nommée pour examiner la conduite du représentant Carrier
Table des matières
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Rapport]p.244
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Rapport]p.244
Discussion du rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Discussion]p.245
Discussion du rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Discussion]p.245
Décret sur les modalités d’exercice de la commission des vingt-un nommée pour examiner la conduite du représentant Carrier, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Décret]pp.245-246
Décret sur les modalités d’exercice de la commission des vingt-un nommée pour examiner la conduite du représentant Carrier, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)[Décret]pp.245-246
Infos
Référence bibliographique
14. Après une longue discussion, à partir du rapport du représentant Monestier (du Puy-de-Dôme), la Convention décrète des modalités d’exercice de la commission des vingt-un nommée pour examiner la conduite du représentant Carrier.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 244-246.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
244
Dernière page
246
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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